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Types de prise en charge hospitalière (ambulatoire, semi-hospitalier, stationnaire)

Les séjours stationnaires, semi-hospitaliers et les visites ambulatoires ont été définis par l'Ordonnance fédérale sur le calcul des coûts et le classement des prestations par les hôpitaux et les établissements médico-sociaux dans l’assurance-maladie (OCP) de 2002.

Visite ambulatoire :

Chaque visite ambulatoire correspond au nombre de jours distincts où un patient ambulatoire a été présent et a reçu une prestation. En ce sens, les visites correspondent étroitement à la notion de séance telle que définie dans Tarmed : « Par «séance», on entend la période de temps (allant, dans le domaine ambulatoire, de la prise de contact avec le patient à son départ) durant laquelle un fournisseur de prestations est sollicité par un patient, un couple, une famille ou un groupe. ».

Semi-hospitalisation :

Prise en charge de moins de 24 heures nécessitant l’utilisation d’un lit. Selon le Parlement fédéral, cependant, « cette notion [de semi-hospitalisation] introduite avec la LAMal n’a pas fait ses preuves dans la pratique. En effet, il n’existe que peu d’établissements pratiquant uniquement des soins semi-hospitaliers. Par ailleurs, la grande majorité des prestations semi-hospitalières dispensées dans des hôpitaux sont facturées en tant que prestations ambulatoires; les accords concernant des forfaits pour des traitements semi-hospitaliers constituent une exception. ». Les Chambres fédérales ont donc décidé de supprimer la notion de semi-hospitalisation et redéfini celle de la prise en charge hospitalière dans l’OCP le 22 octobre 2008. La disparition de la semi-hospitalisation et la nouvelle définition du stationnaire sont entrées en vigueur au 1e janvier 2009.

Séjour hospitalier (stationnaire) :

Entre 1990 et nos jours, la définition des séjours hospitaliers ou stationnaires a évolué :

De 1990 à 2003 : Les traitements stationnaires ne comprennent ni les séjours de moins de 24h, ni le passage de la nuit, ni les transferts vers un autre hôpital et ne comprennent pas non plus les décès qui ont lieu en moins de 24h.

En 2004 : Les traitements stationnaires comprennent les transferts et les décès en moins de 24h.

Dès 2005, la définition de l’OCP s’applique : Les séjours hospitaliers ou stationnaires regroupent « Les séjours d’une durée d’au moins 24 heures à l’hôpital pour des examens, un traitement ou des soins. Les séjours de moins de 24 heures à l’hôpital sont également réputés hospitaliers s’ils sont liés à des examens, un traitement ou des soins et si un lit est en outre occupé durant une nuit. Sont également assimilés à des traitements hospitaliers les transferts dans un autre hôpital et les cas de décès. » Seront réputés prises en charge ambulatoire tous les traitements n’étant pas réputés hospitaliers.

Références :

Interprétations générales IG-8, TARMED Suisse, Berne, version fr_01.05.03.
Ordonnance fédérale sur le calcul des coûts et le classement des prestations par les hôpitaux et les établissements médico-sociaux dans l’assurance-maladie (OCP) – Modification du 22 octobre 2008, Office fédéral de la santé publique (OFSP) 2008.
Ordonnance fédérale sur le calcul des coûts et le classement des prestations par les hôpitaux et les établissements médico-sociaux dans l’assurance-maladie (OCP) – Modifications du 1e janvier 2009 : Teneur des modifications et commentaire, Office fédéral de la santé publique (OFSP) 2008.

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